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Écologie industrielle

Prêter aux pollueurs, une mauvaise affaire pour les banques

Les lois nord-américaines qui engagent la responsabilité du bailleur de fonds autant que des industriels en cas d'atteinte à l'environnement poussent les banques à imposer des audits écologiques aux emprunteurs. Cette logique peut avoir des conséquences néfastes, par exemple pousser les entreprises de recyclage, particulièrement visées, à délocaliser leurs activités dans les pays du Sud.

Algoma Steel, troisième entreprise de métallurgie canadienne en difficulté financière n'a pas trouvé de bailleur de fonds. Algoma Steel est propriétaire d'une usine très polluante et les prêteurs craignent d'être tenus pour responsables des dégâts écologiques que, depuis des années, la société inflige au lac Supérieur et à la localité de Sault Ste Marie. Les banques nord-américaines sont de plus en plus inquiètes à l'idée d'avoir à supporter les frais occasionnés par les opérations de dépollution sur les sites contaminés. Elles refusent de plus en plus de prêter à certains industriels susceptibles d'engager leur responsabilité écologique. Dans la ligne de mire de ces banquiers : les recycleurs de déchets, les marchands de ferraille, les entreprises manipulant les produits toxiques, les industries papetières voire les stations-service. Les banques américaines procèdent maintenant à un audit écologique des entreprises sollicitant un prêt et évaluent ainsi les risques environnementaux encourus. Elles ont aussi défini les responsabilités en matière de surveillance des pratiques écologiques une fois le prêt accordé. En effet, de nombreuses banques ont eu à payer les coûts de dépollution sur des biens immobiliers donnés en caution. La législation et la jurisprudence en Amérique du Nord étendent en effet la responsabilité aux prêteurs en cas de dégâts à l'environnement, comme vient de le prouver une retentissante affaire dans l'état de Géorgie. Devant la protestation des banques à la suite de cette affaire, le Congrès s'oriente vers une nouvelle loi protégeant le prêteur.

Il s'agit d'un article traduit du "Financial Times" de Londres. Il est clair que ce n'est pas la défense de l'environnement qui anime ces banquiers mais la crainte d'être frappé au portefeuille. L'audit écologique est une bonne chose en soi mais il ne faut pas non plus pousser à l'extrême la logique bancaire car les entreprises de recyclage et de dépollution doivent avoir des fonds de roulement. Les asphyxier financièrement serait contre-productif. Il faut espérer que l'attitude des banques ne pousse pas ces industries à aller exercer leurs activités dans le Tiers-Monde sous les déguisements les plus divers comme cela s'est vu au Guyana récemment.


Source : Périodique. Bernard Simon, "Courrier International", 1991/12/12


LES AUTEURS

Larbi Bouguerra
Larbi Bouguerra est professeur associé à (...)
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