Synthèse Février 2001
"Monde rural européen et durabilité"

par Philippe Cacciabue 
(Animateur de la thématique)

Les relations entre agriculture, alimentation et santé.
°°° Résumé : Comment élaborer des politiques agricoles, économiques et sociales qui incitent à mettre sur le marché des aliments facteurs de santé ? Le décloisonnement des milieux impliqués est indispensable. Il y a eu peu de réactions sur ce thème, qui concerne pourtant l'ensemble des consommateurs européens. °°°

J'ai lance une proposition qui consiste à subordonner toute politique agricole aux impératifs de santé. Les types et modes de production agricole doivent être jugés selon leurs impacts sur la santé des Européens. Les aides doivent soutenir les produits qui garantissent la santé des consommateurs, tant sur le plan des risques sanitaires, de l'équilibre des produits, de leurs valeurs nutritives, de leur innocuité, etc. Il est proposé que le système de santé soit en partie financé par des taxes sur les produits comme le tabac, l'alcool, les graisses, les glucides, etc. Un effort de pédagogie et un décloisonnement des milieux de la santé et de l'agriculture doivent accompagner cette politique. Pierre Caro témoigne de la dégradation de l'alimentation au cours du temps : perte du plaisir de manger, de diversité dans les régimes alimentaires, de confiance dans son alimentation. Il propose plusieurs pistes pour que l'agriculture et l'alimentation contribuent à une meilleure santé :

1) Rapprocher producteurs et consommateurs, pour briser l'anonymat et créer un dialogue

2) Informer les consommateurs pour les responsabiliser et les rendre conscients des conséquences de leurs achats

3) Taxer davantage les produits de mauvaise qualité

4) Supprimer la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) sur les produits qui favorisent une bonne santé

Il n'y a pas encore eu d'autres réactions sur ce sujet. Pourtant, ce problème est assez largement partagé dans toute l'Europe. L'alimentation est de moins en moins abordée comme une source de bonne santé, et, pire, elle devient un risque pour la santé. L'agriculture seule ne peut pas répondre à ce problème. Les habitudes alimentaires, les rythmes de vie et les priorités budgétaires des Européens sont des facteurs importants. 
Cependant, concernant notre débat, je vois encore trois pistes a approfondir :

1) Continuer à imaginer comment les politiques agricole, sociale et économique peuvent contribuer à mettre sur le marché des produits alimentaires favorisant une bonne santé : sains, nourrissants et plaisants.

2) Parler des manières de créer des liens entres les différents secteurs : consommateurs, producteurs, médecins... Je pense que Ioana Balasoiu, Samuel Feret ou Marielle Richard, par exemple, pourraient, d'après leur présentation, nous éclairer sur ces points.

3) Imaginer comment les campagnes peuvent être impliquées dans le domaine de la santé. Il existe des expériences de "ferme de santé" dans lesquelles des malades, au lieu d'aller à l'hôpital, sont pris en charge et suivis par des médecins. Gerwin Verschuur pourra sûrement nous informer sur ces expériences.

Le prochain message de synthèse portera sur les interventions qui ont concerné les modalités de soutien aux agriculteurs et à l'espace rural.

De l'agriculture au territoire : les modalités de soutien à l'agriculture et à l'espace rural **
°°° Résumé :  La Politique Agricole Commune ne peut résoudre autre chose que des problèmes agricoles. Les autres fonctions de l'espace rural (la création d'emplois par exemple) doivent faire l'objet de mesures et de politiques spécifiques. Les politiques de territoires remplacent peu a peu les politiques de filières. °°°

Le débat sur les modalités de soutien aux activités rurales, dont l'agriculture, a été lancé à partir de la première proposition. J'ai proposé, pour stimuler le développement de l'espace rural, d'affecter une prime unique à l'hectare, indépendante des productions et proportionnelle aux emplois crées. L'agriculture n'est pas la seule manière de donner de la vie dans les campagnes, et la Politique Agricole Commune (PAC) n'étant pas capable de résoudre autre chose que des problèmes agricoles, il est nécessaire de proposer des incitations à la création d'emplois, qui constitue un problème général.

Iain Farquhar a répondu en deux fois. Dans son premier message il nous apprend que la majorité des ONG britanniques sont défavorables au principe de modulation des aides. Il exprime aussi des doutes sur l'efficacité et l'acceptabilité d'une telle mesure :

- Est-elle compatible avec la diversité des situations en Europe ?

- Cette mesure coûterait-elle moins cher que la politique actuelle ?

- Résoudrait-elle les problèmes environnementaux ?

Iain suggère de s'appuyer sur ce qui existe : des aides agro-environnementales, le cadre de l'Organisation Mondiale du Commerce (OMC), et la timide mais courageuse avancée des accords de Berlin (voir le compte-rendu de l'intervention de Matthieu Calame, ci-dessous) qui augmente le budget des aides agro-environnementales et celui du développement rural par rapport aux aides à la production.

Même si Iain est personnellement favorable a cette proposition, il pense qu'il peut y avoir des abus : des délocalisations d'activité non liées au sol et des déclarations d'emplois farfelues, pour toucher les primes. Il pose une question cruciale : comment mesurer le travail en agriculture ?

Dans son second message, Iain tempère le refus des ONG britanniques vis-à-vis de la modulation. Les petits producteurs (agriculture familiale) défendent la modulation. Il est en fait difficile de savoir qui est contre et qui est pour. Les groupes qui s'expriment sur ce sujet (ONG, Syndicats, Associations) ne représentent pas toujours bien l'opinion de leurs membres. Les grands propriétaires sont souvent ceux qui ont le plus de temps pour défendre leurs organisations, et c'est parfois leur point de vue qui ressort.

Cela dit, "small is not necessarily beautiful" ! De grands propriétaires peuvent être écologiques et solidaires dans leurs comportements. C'est d'ailleurs ce qui fait hésiter les associations de protection de la nature à se prononcer pour des mesures qui pénalisent les grandes structures...

Matthieu Calame est alors intervenu pour préciser que la proposition n'a pas pour objectif exclusif de favoriser l'emploi en milieu rural. C'est clairement une politique de l'emploi, qui concerne l'ensemble de la population européenne. Elle a le mérite d'être claire et simple (nous verrons dans le message de Iain que c'est important) mais elle a aussi des limites : elle ne remplace pas une politique de l'environnement, de l'alimentation ou du développement rural. 
Elle suppose aussi une autre politique foncière, les agriculteurs ayant aujourd'hui le quasi-monopole de l'usage des terres.

Cette proposition est peut-être coûteuse au niveau de l'Europe, comme le suggère Iain, mais elle peut aussi être appliquée à l'échelle d'une commune ou d'une région.

Matthieu est aussi intervenu pour affirmer que les accords de Berlin sont un succès pour trois raisons :

1) ils accentuent la visibilité des aides directes et donc du coût de cette PAC

2) ils annoncent un re-équilibrage des aides en faveur des productions animales

3) ils plafonnent le budget PAC mais pas celui des fonds structurels

Le prochain message de synthèse traitera des interventions portant sur la durabilité des modes de production agricole.

La durabilité en agriculture et les moyens d'y parvenir.
°°° Résumé : La préservation des ressources naturelles doit être une pré-condition, un préalable dans le choix d'une politique. Il faut instaurer des règles agro-environnementales qui soient équitables, transparentes et efficaces. La question de " qui " instaure ces règles est fondamentale. °°°

Dans son message Iain pose le problème de façon générale : on ne peut pas continuer à consommer ainsi, sans perdre irréversiblement le capital des ressources de l'humanité. Il y a des ressources comme les nappes phréatiques, le pétrole ou les sols, qui ne servent qu'une fois ! Il y a des ressources comme la diversité des races et des espèces qui peuvent disparaître pour toujours. Si on veut un avenir, il faut donc préserver ces ressources. 
Iain constate que, si tout le monde est d'accord pour un développement durable, les attitudes et les pratiques ne sont pas à la hauteur de l'enjeu : notre survie.

Il propose que la conservation des ressources soit une pré-condition requise pour accepter tel ou tel processus, telle ou telle technique de production.

Il propose que le soutien aux agriculteurs soit conditionne à la préservation des sols, de l'eau, des sources d'énergie et de la biodiversité :

* Sols * : son capital fertilité doit être conservé, et sa capacité de dépollution respectée.

* Eau * : l'usage doit être modéré, et adapté à la quantité disponible. Le stock d'eaux souterraines doit être absolument protégé.

* Energie * : Iain propose que le système agricole de l'Europe soit au minimum autonome en énergie. Le soutien public serait réservé aux fermes dont l'équilibre en carbone serait atteint.

* Biodiversité * : le principe de prudence doit nous conduire à ne négliger aucune espèce végétale ou animale.

Brigitte Decrauzat reprend ce thème et confirme la nécessité de développer des règles internationales pour identifier des produits issus de l'agriculture durable. En s'appuyant sur le modèle de soutien aux agriculteurs suisses (paiements directs conditionnés par le respect de pratiques environnementales) et le cas de l'agriculture biologique, Brigitte propose de s'inspirer des indicateurs de durabilité de l'OCDE pour établir des règles communes et reconnues, et un label "produits issus de l'agriculture durable".

Elle suggère aussi que le marché rétribue le surcoût de ces pratiques respectueuses de l'environnement. Le soutien public doit être envisagé quand il n'y a pas de marché suffisant pour ces produits.

Alain Ruellan, quant à lui, suggère de ne pas établir de priorité dans les ressources à préserver. Toutes sont essentielles pour l'avenir, et il faut apprendre à les utiliser sans en détruire aucune.

Par ailleurs, il propose de ne pas inclure l'énergie comme une ressource naturelle identifiable, mais propose l'eau, les sols, l'air et la vie.

Il propose également de ne pas réduire la réflexion sur le développement durable à l'agriculture, mais de l'élargir à l'espace rural dans son ensemble, y compris dans ses relations aux villes.

Dans un autre message, Iain souligne trois paradoxes liés à la conditionnalité des aides publiques.

1) Les réglementations et les contrôles qui sont nécessaires pour conditionner les aides publiques désavantagent les petits producteurs. La quantité de travail administratif, les besoins d'expertise, les exigences sanitaires et réglementaires qu'entraîne cette évolution des pratiques coûtent d'autant plus cher que l'exploitation est petite.

2) Les réglementations conduisent souvent à concentrer les structures et à favoriser les installations de grandes taille. Iain donne l'exemple de la disparition des petits abattoirs qui empêche les circuits de production / distribution locaux, et donc éloigne les consommateurs des producteurs.

3) Même si les réglementations plus dures sont nécessaires, elles n'ont pas empêché l'apparition de l'encephalopathie spongiforme bovine (ESB).

Il y a donc un dilemme à résoudre : comment instaurer des règles agro-environnementales efficaces (parce que l'enjeu est vital), justes (sans pénaliser les petites structures), crédibles et transparentes (pour que les consommateurs y adhèrent) et économiquement acceptables ?

Marielle Richard nous signale qu'en Allemagne (Bas Wurtemberg), et dans l'Ouest de la France, plusieurs expériences dans lesquelles élus, agriculteurs, consommateurs et environnementalistes ont réussi, ensemble, à améliorer les pratiques agricoles. 

Marielle introduit ici l'idée que les évolutions des pratiques agricoles sont liées à la nature des partenaires qui s'y impliquent. La question n'est plus seulement " comment ", mais " avec qui " on tente de résoudre les problèmes.

Le prochain et dernier message de synthèse abordera les interventions qui ont porté sur le cas de la protection des sols.

La protection des sols en Europe.
°°°Résumé : L'attention portée à nos sols est largement insuffisante. 
Peut-on accepter des règles qui officialisent la possibilité de polluer un sol (principe pollueur-payeur) ? Une meilleure connaissance des sols et une plus grande sensibilisation des citoyens sont nécessaires. Des travaux existent déjà sur cette problématique. °°°

Suite aux échanges sur la protection des ressources naturelles, j'ai apporté quelques réflexions sur la gestion des sols. Les suggestions ou propositions sont :

1) le principe pollueur-payeur entérine le droit de polluer. Il propose, comme dans l'industrie ou la construction, d'interdire toute technique qui dégrade le sol dans la mesure ou une autre technique plus douce ou moins polluante est connue et disponible.

2) Les Etats et les usagers, propriétaires fonciers, agriculteurs, etc. doivent être capables de suivre l'état des sols dont ils sont responsables, et doivent s'engager à le maintenir, au minimum, dans l'état où ils l'ont trouvé. Un travail de cartographie et de caractérisation des sols est indispensable, accompagné de procédures de suivi (indicateurs) et de contrôles.

3) La méconnaissance des citoyens sur les enjeux de la protection des sols mérite un effort de sensibilisation et d'éducation important.

Samuel Feret a réagi à ces premières propositions en confirmant essentiellement un point : la méconnaissance générale des sols, due à plusieurs facteurs :

1) L'enseignement agricole classique a "oublié" les sols pendant longtemps, présentant la terre comme un simple support dont la chimie peut corriger telle ou telle carence.

2) La recherche sur les sols est sous-développée, notamment par rapport à la recherche sur l'eau.

3) Les sols sont davantage un bien public et collectif. Le marché ne permettant pas de prendre en compte les coûts de la protection des sols, il faut trouver des moyens de lier les aides publiques et les exigences environnementales : éco-conditionnalité, fiscalité écologique, ou contractualisation.

Alain Ruellan nous rappelle par ailleurs que le groupe qui travaille sur les sols au sein de l'Alliance pour un monde responsable, pluriel, et solidaire, a publié un premier cahier de proposition " SOS2 " (Save Our Soils to Sustain Our Societies / Sauver nOs Sols pour Sauvegarder nOs Sociétés).

Pour mémoire, j'ai proposé un premier message sur l'eau. Il reprend les questions et les premières propositions déjà formulées par le groupe qui travaille spécifiquement sur l'eau au sein de l'Alliance :

- Comment mesurer la valeur de l'eau ?

- La gestion collective de l'eau et le partage de cette ressource

- La mobilisation des sciences au service des besoins en eau

En conclusion, cette première phase est très encourageante. Les questions abordées sont bien au coeur du débat : l'avenir de nos campagnes.

Je propose trois directions pour poursuivre les échanges :

1) Approfondir les thèmes abordés : l'alimentation et la santé ; les politiques d'aides publiques ; les indicateurs et les modalités de production durables ; les sols et l'eau.

2) Amorcer d'autres questions : l'élargissement de l'Europe à l'Est et au Sud ; l'évolution du droit foncier ; les fonctions culturelles ; les fonctions sociales des campagnes, etc.

3) Diversifier les horizons géographique et culturel de nos contributions. Ceci est un appel aux participants qui ne se sont pas encore manifestes !

Il y a du travail ! A bientôt sur le forum.

Le modèle européen de développement rural durable : la plurifonctionnalité.
°°° Résumé : Dans son premier message, Gerwin Verschuur pose le problème du développement de l'Europe rurale par rapport au reste du monde. La plurifonctionnalité de l'agriculture est-elle la spécificité d'un "modèle européen" de développement rural ? °°°

Gerwin se fait l'écho d'un groupe de travail (TAED : Transatlantic Environmental Dialogue) sur la place et le rôle de l'agriculture, son commerce et son environnement. De part et d'autre de l'Atlantique, un constat : l'agriculture n'est pas seulement la production de nourriture, et ses effets dépassent les frontières et le temps de la génération. L'Europe se défend dans les négociations de l'Organisation Mondiale du Commerce avec l'argument de son "modèle de développement" et la plurifonctionnalité de son agriculture. Mais cette plurifonctionnalité existe aussi aux USA, en Afrique, et partout dans le monde. Cela signifie que l'agriculture n'est pas une activité isolée et indépendante.

Pour cette raison, on ne peut se satisfaire ni des règles du commerce classique, ni des seules logiques techniques de production.

- Il faut protéger les systèmes de production des pays en voie de développement pour garantir la sécurité alimentaire en cessant les pratiques de dumping à l'exportation, en encourageant les formes d'agriculture et de commerce qui maintiennent les paysans sur leurs territoires.

- Il faut que les politiques d'aide a l'agriculture intègrent la plurifonctionnalité de cette activité, en fonction des degrés et de la nature de cette plurifonctionnalité, qui est très différente d'une région à l'autre, d'un pays à l'autre.

- Les règles du commerce doivent reconnaître le droit aux consommateurs de choisir des produits labellisés, pour exprimer leur intérêt ou leur indifférence pour les différents modes de productions. Ceci fait référence au message de Brigitte Decrauzat à propos de sa proposition d'un label "produit issu de l'agriculture durable".

- Il faut arrêter la concentration des pouvoirs sur toutes les filières alimentaires aux mains de quelques grandes firmes multinationales, concentration qui va contre la diversité des systèmes de production, et qui unifie les techniques, les produits et les " cultures " dans les deux sens du terme.

Je me permets une réflexion sur le message de Gerwin, et sollicite vos réactions :
Plurifonctionnalité : de quoi parle t-on exactement ? de plurifonctionnalité de l'agriculture ? Mais l'agriculture en soi, c'est-à-dire l'art de cultiver les végétaux ou d'élever des animaux n'est pas, à mon sens, plurifonctionnelle. Un hectare de blé a pour fonction de produire quelques quintaux de blé.

Ce qui a plusieurs fonctions, c'est la combinaison d'un métier (agriculteurs), avec le territoire ou s'exerce ce métier (les campagnes), et avec la matière première (le sol, l'eau, les arbres, le patrimoine génétique...). Cette nuance n'est pas innocente car si on parle d'agriculture plurifonctionnelle, toutes politiques d'aide aux autres fonctions (biodiversité, paysage, emploi...) risquent d'être confisquées par le monde agricole. Or, nous pensons que le monde agricole n'est pas capable, seul, de proposer d'autres modes de gestion des espaces ruraux.

Ne serait-il pas plus juste et efficace de parler de "territoires plurifonctionnels", et de considérer l'espace rural européen comme une source d'emploi, de paysage, de biodiversité, etc. dont les agriculteurs sont une composante, essentielle sans doute mais surtout pas unique.

Les habitants des campagnes, les retraites qui y vivent, les petites entreprises, les chômeurs, les enfants des écoles rurales ou citadines, les mères au foyer qui passent une partie de leur vie à sillonner les campagnes pour leur foyer, les touristes qui s'y promènent, tous participent à la plurifonctionnalité des territoires, et devraient être impliqués dans sa gestion.

Les sols et l'energie.
°°° Résumé : En matiere de protection des sols et de politique énergétique, l'Europe a les moyens de proposer d'autres règles et d'autres lois pour encadrer la production. °°°

Le débat sur les sols continue sur le forum. Iain, dans un long message du 21 fevrier, nous explique comment, par manque d'alternatives technico-economiques, par facilité avec les substances chimiques et par une vision à court terme, les agriculteurs du Royaume - Uni négligent leurs sols. Paradoxalement, ce sont les agriculteurs les moins conscients et les moins concernés par la dégradation des sols et par la pollution qui en résulte.

La situation est completement bloquée : la baisse de fertilité des sols oblige les agriculteurs à utiliser de plus en plus de produits chimiques, et la fertilite diminue encore. L'érosion des sols et la pollution augmentent avec la fragilité des sols, mais les agriculteurs ne sont plus capables de payer les dégâts. Alors la société paie les accidents de la route après inondation, paie la dépollution des eaux, les égouts à déboucher...

Iain nous apprend aussi que l'Université d'Essex a calculé les coûts aval des cultures qui représente environ 330 Euros ! Ne vaudrait-il pas mieux, avec cet argent, aider les agriculteurs à ne plus polluer ?

Matthieu Calame confirme l'idée qu'il faut utiliser "politiquement" les effets désastreux de l'érosion des sols (écoulements de boue sur les route...) 

Il propose trois indicateurs simples pour suivre l'état des sols :
1) le taux de matière organique : objectif de 2%, en accord avec Iain ;
2) Le rapport C/N (Carbone sur Azote) : objectif entre 10 et 60 ;
3) Le nombre de vers de terre par mètre carré.

A propos de politique énergétique, Matthieu soumet deux propositions :
1) une Taxe progressive à l'Energie Fossile Consommée, qui rendra plus cher un produit fabriqué avec de l'énergie fossile (y compris le nucléaire) ;
2) Une prime aux entreprises qui améliorent leur bilan énergétique global, c'est-à-dire leur capacité à capter de l'énergie renouvelable.

Pour les sols comme pour l'énergie, il semble que les idées, les indicateurs et les outils de mesure existent. Avant de formuler des propositions plus précises, il serait utile d'avoir l'opinion d'autres Européens sur ces méthodes. Cela dit, il semble de plus en plus clair que l'Europe est en mesure de proposer des règles et des lois qui encouragent les pratiques respectueuses de l'environnement.

Les habitants peuvent prendre leurs territoires en main.
°°° Résumé : Comprendre son territoire et participer collectivement à son développement est un début de citoyenneté. L'espace rural est un lieu où les Européens peuvent s'investir pour construire leur identité et assumer leurs responsabilités dans l'évolution de leur cadre de vie. L'éparpillement de l'habitat disseminé dans une zone rurale proche des grandes villes n'est pas un scénario viable d'un point de vue écologique, énergétique et esthétique. Il vaut mieux encourager la constitution de réseaux de petites et moyennes villes densement peuplées, mais bien réparties sur le territoire européen. °°°

Trois messages ont abordé la question de notre manière d'habiter un espace.

Martine Muller, dans son message du 16/02 évoque la méconnaissance que nous avons des rapports que les hommes et les femmes entretiennent avec leur espace de vie, et entre eux sur cet espace. Nous mesurons les flux, les densités, mais rien d'autre. Or, pour elle, la nature des liens, les désirs des gens, leur volonté de "faire ensemble", leur attachement à leur territoire, devraient être mieux connus. Ces liens et ces désirs sont des facteurs d'identité, d'intégration et de solidarité.

Or, l'Europe actuelle est malade d'isolement, de déracinement, de solitude et d'indifférence. L'espace rural peut offrir un cadre pour réapprendre l'action collective, la responsabilité, l'appropriation de son environnement.

Dans son 2e message, Martine Muller souligne la nécessité, pour pouvoir être acteur de sa vie, de comprendre et d'avoir une prise sur son territoire. Là aussi, l'espace rural offre des possibilités de mobilisation et de responsabilisation des habitants à la vie locale. Martine Muller indique que les milieux ou les horizons socio-culturel et professionnel sont variés, la capacité d'innover et de prendre en main son territoire est plus forte qu'ailleurs.

A condition de pouvoir et de savoir nouer des alliances et de construire des débats démocratiques à tous les échelons.

Matthieu Calame, dans son message du 07/02, aborde la question différement. L'histoire a construit en Europe des mégapoles où s'entassent des millions d'Européens, tandis que des zones entières se vidaient de ses habitants. Mais le désir de "nature" et l'oppresion grandissante des villes poussent beaucoup d'Européens à fuir les centres villes et les banlieues pour s'installer dans les campagnes proches.
L'étalement de l'habitat est une catastrophe en termes de pollution, de coût énergétique, de paysage.

Matthieu s'interroge sur les possibilités de densifier le réseau de petites villes, et propose un système de péréquation entre les zones trop dense (30% de la moyenne par exemple) et les zones "vides", où l'argent servirait à développer l'emploi et l'habitat.