Montpellier, le 29 juin 2002

Appel à Initiative lancé par la FPH

Propositions présentées par
Torba - Sols & Sociétés
Alain Ruellan, Président - Rabah Lahmar, Secrétaire - Mireille Dosso, Trésorière

Pour donner suite au travail entrepris dans le cadre du Chantier Sol de l’Alliance (PMS, Programme Mobilisateur Sol), l’Association Torba - Sols & Sociétés a été créée le 13 février 2002 (parution au J.O. du 9 mars 2002).
Torba - Sols & Sociétés est une association à caractère international. Ses membres fondateurs sont d’une quinzaine de pays (Europe, Afrique, Amérique, Asie) ; ils ont tous participé aux activités du Chantier Sol.
Torba - Sols & Sociétés privilégie une démarche, inscrite dans une stratégie globale, qui lui permet :
-	de concrétiser, à court, moyen et long terme, les 16 propositions élaborées par le Chantier Sol (voir le cahier de propositions "Sauver nos sols pour sauvegarder nos sociétés") ;
-	d'inscrire, sur le long terme, la poursuite, l'approfondissement et l'amplification du travail, de réflexion et d’élaboration de propositions et d’actions, ainsi que leur promotion et réalisation.
Cette démarche implique :
i-	le suivi et le renforcement des capacités du réseau de Torba et la consolidation des relations avec ses partenaires ;
ii-	la recherche et la consolidation, dès maintenant, au sein de l'Alliance mais aussi dans les entités thématiquement et géographiquement diversifiées, partageant les mêmes préoccupations et visions, de collaborations opérationnelles et de synergies qui s'inscrivent dans la durée.
iii-	la recherche, la consolidation et la fidélisation des sources de financement, aussi diversifiées que possible, qui  permettent à Torba de mener à bien sa tâche, de longue haleine.

Stratégie Globale pour une Efficience
de la Relation Sols & Sociétés

Pour bien comprendre la stratégie poursuivie par Torba, il est nécessaire de remonter aux sources, c'est à dire au PMS qui, rappelons-le, a dès le départ axé son travail sur trois thématiques, qu'il a menées de front :
-	i) l'éducation et la "popularisation" du sol ;
-	ii)  la bonne gouvernance des sols ;
-	iii) la solidarité pour affronter les défis posés par les sols.
Les 7 années d'activité du PMS, au niveau mondial, ont montré le caractère capital de ces trois thématiques et ont surtout levé le voile sur l'importance de leur interdépendance. Ce qui veut dire aussi l'interdépendance humaine! La grande leçon de la conférence de Prague (organisée par le PMS en août 2000)  où – première mondiale – un débat sur les sols s'est instauré entre des scientifiques, des politiques, des utilisateurs et la société civile …, est qu'aucune bonne gouvernance des sols n'est possible si les éléments et les mécanismes de cette gouvernance ne sont pas ancrés dans une demande de la société et si la société au sens large – mondiale comme locale – ne se mobilise pas, ne se solidarise pas, pour cela. Elle doit le faire parce que :
1-	La société humaine est loin d'avoir acquis sa sécurité alimentaire : or cette dernière ne peut être atteinte sans le sol. Le PMS a d'ailleurs été un des premiers à avoir lié la pauvreté humaine à la pauvreté et à la dégradation des sols (cf "Des sols et des hommes" ). Cette thèse a été clairement affirmée et soulignée lors de la conférence internationale de Tutzing (Allemagne, avril 2001), co-organisée par le PMS, consacrée à "la sécurité alimentaire et les sols".
2-	La société humaine est également loin d'avoir acquis sa sécurité environnementale : or cette dernière est également étroitement liée à la manière dont les sols sont gérés et utilisés, à l'échelle locale comme à l'échelle globale. Plus encore, la gestion et l'utilisation actuelles des sols contribuent d'une manière non négligeable aux changements globaux, dont on prévoit  des conséquences dramatiques dans les régions du monde qui souffrent déjà de la pauvreté, de la faim, de la soif et des conflits.
3-	Grâce aux sols, à leur multifonctionalité, on peut encore inverser les phénomènes. Le sol peut par exemple stocker 3 fois plus de CO2, gaz à effet de serre, que la végétation qu'il porte. Cela demande, bien évidemment, un nouveau paradigme pour l'agriculture. Des expériences menées ça et là tendent à montrer qu'il est possible de produire plus de nourriture, de qualité, tout en préservant les sols, leurs fonctions et l'environnement. En particulier, la qualité de la chaîne alimentaire et celle de l'eau peuvent être restaurées. Mais, pour cela, l'agriculture moderne, intensive, doit changer son approche, sa philosophie, ses méthodes et ses moyens ; il faut l'aider à franchir le cap et l'accompagner dans ses mutations.

Sur la base de ces considérations, le PMS – puis Torba – et leurs partenaires, ont construit une stratégie globale visant à long terme une utilisation durable des sols au service d'un développement humain durable, dans le respect de l'environnement et des équilibres de la biosphère. Un certain nombre d'objectifs ainsi que les instruments et les politiques permettant de les atteindre, sont identifiés et poursuivis, dans le cadre d'initiatives déjà en cours ou à lancer. 

Les chantiers, en cours et à développer,
sont principalement les suivants

1. La gouvernance des sols 

1.1 Gouvernance globale

La proposition d'une convention de droit international sur l'utilisation durable des sols et la gestion des terres : base d'une bonne gouvernance globale des sols
Compte tenu du fait que le sol fait partie du domaine privé et de la souveraineté des Etats et, compte tenu du caractère transfrontalier des conséquences de la gestion et de l'utilisation locales des sols (érosions, émissions de gaz à effet de serre, transfert de polluants….), un tel instrument est très nécessaire, d'autant plus que les conventions des Nations Unies en vigueur (UNCCD, UNCDB, CCCC) ne prennent pas en charge, ou très partiellement et de manière incongrue, la question des sols.
La mise au point de cette convention est actuellement prise en charge, dans le cadre de l'IUCN, par notre collègue Ian Hannam (Australien) dont  le PMS a soutenu, à deux reprises, des séjours à l'IUCN. Ian Hannam, spécialiste du sol mais surtout juriste, est chargé de faire des propositions concrètes de manière à donner vie dans les 4 à 5 ans à venir à une convention sur les sols. PMS, puis Torba, participent à ce travail au niveau du SSWG-ERG (Sustainable Soil Working Group-Expert Reference Group) de la CEL (Commission de Droit de l'Environnement) de l'IUCN, créée spécialement à cet effet.

1.2 Gouvernance locale

ELSA – European Land and Soil Alliance : pour promouvoir, encourager et soutenir une bonne gouvernance locale des sols
La prise en compte du sol à ce niveau de la gouvernance est primordiale car, bien souvent, la gestion des terres et l'utilisation des sols relèvent des autorités locales, qu'elles soient politico - administratives (mairies…) ou morale (chefs de tribus…). Le POS- plan d'occupation des sols- en est le bon exemple en France. 
Le Groupe de Tutzing, le PMS, la municipalité d'Osnabrück (Allemagne), le Bureau Européen des Sols, le Groupe Sols (Suisse) ont organisé en novembre 2001, à Osnabrück, à l'occasion de l'ouverture du Musée des sols de la ville, une conférence qui a permis le lancement légal d'ELSA – en même temps d'ailleurs que Torba. Le Directeur exécutif de l'UNCCD et ses proches collaborateurs ont été invités à cette occasion.
ELSA -alliance des villes et commune européenne en faveur des sols- a pour objectif, à court et moyen terme, de promouvoir le sol dans la gouvernance locale, à l'échelle européenne. L'expérience acquise permettra d'envisager le changement d'échelle, c'est à dire le passage vers d'autres continents puis à terme, à l'échelle mondiale. 
ELSA est prise en charge par la municipalité d'Osnabrück. 

2. Des instruments et des politiques pour asseoir une bonne gouvernance des sols

2.1. La connaissance 

Proposition d'un IPLS – Panel Intergouvernemental sur les Sols et les Terres : un instrument de conseil avisé.
L'idée de l'IPLS a été lancée pour la première fois à l'occasion de la 4ème CDP-Conférence Des Parties de l'UNCCD (décembre 2000, à Bonn) par le Groupe de Tutzing (dont fait partie PMS-Torba) aidé du GBU- Conseil Consultatif Allemand sur les Changements Globaux. L'ILPS, conçu à l'image de l'IPCC (Panel Intergouvernemental sur le Changement Climatique), vise à fournir l'expertise scientifique concernant les sols à tous les instruments des Nations Unies déjà  en vigueur et aux décideurs de manière à ce que la question des sols soit mieux prise en charge dans les négociations et les prises de décision. En faisant cela, l'ILPS facilite l'arrivée de la convention sur les sols.
L"architecture" et le fonctionnement de l'IPLS ont été proposées par l'IUSS (Union Internationale de la Science du Sol), lors de la 5ème CDP de l'UNCCD (novembre 2001, Genève). C'est d'ailleurs à cette conférence que, pour la première fois, le CST-UNCCD (Comité Scientifique et Technique de l'UNCCD), reconnaît que la désertification est avant tout une dégradation des sols, mais elle repousse l'idée de l'IPLS, comme elle s'oppose depuis le départ à l'idée d'une convention sur les sols dont elle voit la "rivale".
L'IPLS est reconnu comme un instrument nécessaire par l'UNEP – Programme des Nations Unies pour l'Environnement dont il soutient la création.
La question de l'IPLS est actuellement prise en charge par les collègues du GBU qui préparent une nouvelle initiative pour Johannesburg.

2.2 La solidarité effective
Le Fonds Mondial pour les Sols (FMS) : un instrument pour lutter contre la pauvreté et pour restaurer les sols détruits
Une des conclusions de la conférence de Tutzing, sur la sécurité alimentaire et les sols, est qu'il ne faut s'attendre à aucune amélioration des sols, donc des conditions de la sécurité alimentaire et environnementale dans le monde, sans une véritable lutte contre la pauvreté humaine. Cette dernière touche, en majorité, des populations  agricoles, vivant directement du sol. 
Par ailleurs, et compte tenu du fait que la dégradation des sols est un phénomène global, il est nécessaire d'aller au delà de la solidarité pour créer les conditions réelles et concrète pour la lutte contre la pauvreté des sociétés et de leurs sols. Des instruments comme un FMS sont donc d'une absolue nécessité. Un tel instrument favorisera la mise sur pied d'une gouvernance des sols aux échelles globale et locales.
Le FMS est une proposition du PMS. Torba étudie les possibilités de l'organisation d'une conférence internationale sur la question, qui pourrait se tenir en 2003 ou 2004.

2.3. L'éducation et la culture
Un des constats fait par le PMS est que la société se mobilisant peu pour la protection des ressources qu'elle connaît (l'eau, la forêt, la biodiversité), comment peut-elle se préoccuper des ressources qu'elle ne connaît pas, comme le sol ? Cette ignorance est un sérieux handicap à toute bonne gouvernance des sols. Ainsi, un SMIC –Sols est indispensable pour tous ; l'éducation conventionnelle et l'éducation populaire devraient prendre en charge son enseignement. 
PMS, puis Torba, travaillent à la promotion et à l'encouragement, partout dans le monde, d'une prise de conscience aux enjeux liés au sol. Cela s'appuie sur l'élaboration et la promotion de politiques et stratégies éducatives, de communication et d'information ainsi que des outils et des approches de manière à toucher tous les publics. 
2.3.1. L'éducation
Dans le cadre du PMS, une initiative "raconte moi le sol" a déjà été lancée. D'autre part, Torba travaille en collaboration avec le CES- Comité d'Education en Science du Sol de l'Union Internationale de Science du Sol, présidé par Mireille Dosso. D'autres initiatives seront lancées à l'occasion du 17ème CMSS (Congrès Mondial de Science du Sol, à Bangkok en août 2002).
Torba a en cours l'élaboration de matériels pédagogiques et de stratégies de formation continue, adaptés à  divers types de publics.
2.3.2. La culture
La Journée Mondiale du Sol (JMS) : un outil de popularisation des sols
Torba travaille à une stratégie pour faire aboutir la JMS qui est un bon moyen de popularisation du sol et d'appui à sa bonne gouvernance. 
Par ailleurs, Torba envisage de renforcer son potentiel de publications (ouvrages, articles de presse …) destinées à un large public, ainsi que sa présence aux manifestations scientifiques, populaires et culturelles, de manière à rendre visible la question des sols. Des initiatives sont en cours.
3.  Identification, prévention et gestion des pédoconflits

Pour renforcer la cohérence de l'ensemble, Torba souhaite attirer l'attention sur la question des pédoconflits : comment les identifier, les prévenir, les gérer.
Il s'agit du rôle des sols dans les conflits entre "voisins" : accès à la ressource pour son appropriation et son utilisation. 
En effet, les bons sols, les sols les mieux situés dans l'espace géographique, les sols les plus fertiles … ont de tout temps suscité des convoitises.
-	Il s'agit des conflits liés à l'appropriation des meilleurs sols : depuis les conflits entre divers types d'utilisateurs des sols (par exemple entre agriculture, urbanisme, industrie, services …) jusqu'aux conflits frontaliers entre citoyens et peuples. Le sol est l'une des causes de beaucoup de guerres, anciennes et actuelles = guerres de  colonisation, en Afrique, en Amérique, en Palestine ; guerres entre pays, jusqu'aux conflits récents de l'ex – Yougoslavie et de l'Afrique des Lacs …
-	Il y a aussi les conflits qui naissent en conséquence de la dégradation des sols, qui provoque l'appauvrissement et la migration de populations ; ce qu'on appelle les "migrations environnementales" (Afrique, Asie) ont pour générateur la dégradation des sols et des milieux.
-	Il s'agit, plus largement, des relations entre ce que sont les sols et le développement des sociétés.
L'objectif de ce nouveau "chantier" est de mieux comprendre les sources et la genèse des pédoconflits pour mieux éviter les drames actuels et futurs.

La méthode de travail de Torba

La naissance de Torba Sols & Sociétés, la première ONG mondiale consacrée à la question des sols pour un développement humain viable, souhaitée par l'ensemble des membres du réseau du PMS, répond au besoin de disposer d'une structure légale, travaillant en réseau mondial, capable de constituer une force de réflexions, de propositions et d'actions.
Torba – Sols et Sociétés adopte comme cadre de travail le Cahier SOS2. Sa méthode de travail principale, dans le but de concrétiser les propositions résumées dans les pages précédentes, est la suivante :
- faire fonctionner des réseaux internationaux de compétences, de militants et de responsables, capables d'élaborer et de concrétiser des propositions, puis de promouvoir ces propositions et les réalisations auprès de structures politiques et administratives nationales et internationales ;
- concrétiser des projets (outils pédagogiques, rencontres thématiques …).

Les  soutiens financiers recherchés

5.1. Auprès des instances européennes 

Torba - Sols & Sociétés cherche à diversifier ses ressources financières. Conformément à ses statuts, les ressources financières peuvent lui provenir de subventions accordées par des donateurs ou de services qu'elle est en mesure de fournir. 

Torba a déjà déposé auprès des instances européennes deux projets, en réponses à des appels d’offres de la Commission Européenne :
1.	Un projet concernant la mise en œuvre de certaines des actions du cahier de propositions du chantier Sol. Le projet, sur un an, est de 152.500 €, dont 70 % seraient financés par la CE ; si le projet est accepté, Torba en demandera le financement complémentaire à la FPH (45.750 €). La réponse de la C.E. est prévue pour début  septembre 2002.
2.	Un projet de recherche - développement : "changements climatiques, eau et agrosystèmes au Maghreb" présenté par le consortium : CIRAD – TORBA - UNIV de Vienne - UNIV de Florence - IAV HII (Maroc) - UFAS (Algérie) et EKAF (Tunisie). Ce projet, dans lequel Torba joue un rôle central de "processeur", vise à faire évoluer les agrosystèmes Maghrébins actuels vers une meilleure performance sociale, économique et environnementale, en utilisant au mieux les fonctionnalités et les potentialités des sols et des milieux, de manière à augmenter l'efficience de l'utilisation de l'eau par l'agriculture, que ce soit en systèmes pluviaux ou en systèmes irrigués. A terme le projet ambitionne  : 
.	d'améliorer la sécurité alimentaire et environnementale dans les pays du Maghreb, ainsi que la préservation des ressources naturelles ;
.	d'améliorer la prise en charge locale et régionale des problèmes de l'agriculture, de l'environnement et des ressources naturelles en voie de raréfaction (eau, sol, biodiversité) ;
.	la constitution : de réseaux Maghrébins d'agriculteurs ; d'un réseau Euro-Maghrébin de chercheurs ; d'une banque de données fonctionnant par Web et gérés par Torba.
Il s'agit d'un projet qui sort des normes habituelles de la recherche et de la coopération. La recherche se fera en milieu réel, avec les utilisateurs et les acteurs locaux et régionaux. Les objets de la recherche seront définis avec les utilisateurs des sols (agriculteurs et profession agricole), dans les conditions locales. La conception, le développement et la validation des innovations se feront en conditions réelles, avec les utilisateurs et les acteurs. Un bilan local et régional sera établi chaque année. Une conférence internationale regroupant tous les acteurs du projet et les politiques clôturera le projet. Les enseignements seront tirés et des éléments d'actions concrètes seront présentés.
Torba, d’une part assurera un rôle d'interface entre tous les partenaires (notamment le montage et le fonctionnement des réseaux), d’autre part participera à l’ensemble des opérations d'analyse, de recherche, de choix des innovations génériques valorisant les connaissances scientifiques et les connaissances populaires locales.
Financièrement, ce projet est de 3.400.000 €, sur cinq ans, dont 853.880 € pour le travail de coordination du projet que doit assurer Torba. La réponse de la C.E. est prévue pour octobre 2002.

5.2. Auprès de la  FPH

Dans l'immédiat, les soutiens financiers que Torba sollicite auprès de la FPH concernent les activités suivantes :
- Maintien et développement des réseaux de Torba, dans le but de continuer voire de lancer (selon les cas), la réalisation des objectifs présentés ci-avant en 1, 2 et 3 : les besoins, pour 6 mois d'activités, sont estimés à 30.000 €.
- Edition de 2 livres préparés dans le cadre du PMS : "Food Security and Soils" (CR de la Conférence de Tutzing) et "Soil and Society" (CR du symposium de Klingenthal, 1998, déjà publié en Français) : 14.000 €.
- Eventuellement, si notre proposition est acceptée, co-financement du premier projet déposé auprès de la C.E. : 45.750 €.
- Eventuellement, si notre proposition est acceptée, participation au 3ème Forum Social Mondial de Porto Alegre (organisation d'une conférence et de deux ateliers concernant le thème "Sols et Sociétés") (janvier 2003) : 38.000 €.